Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ENERGIE DE NOS REGIONS
ARMORGREEN, SAS

Numéro de dépôt :
3945132
Date de dépôt :
07/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2022
L\'ENERGIE DE NOS REGIONS de ARMORGREEN

Présentation de la marque L'ENERGIE DE NOS REGIONS

Déposée le 7 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMORGREEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ENERGIE DE NOS REGIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMORGREEN domicilié(e) ZAC CAP MALO, AV. DU PHARE DE LA BALUE - 35520 - LA MEZIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 688 360 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LEGENDRE, domicilié(e) Service Juridique 5 rue Louis Jacques Daguerre - 35136 - SAINT JACQUES DE LA LANDE - France.

La marque L'ENERGIE DE NOS REGIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENERGIE DE NOS REGIONS est expirée depuis le 7 septembre 2022.

ARMORGREEN a également déposé les autres marques suivantes : HOMERGIE , OUEST ENERGIES NOUVELLES , COMERGIE , metharmor , Methabox , ENERPARK ENER-PARK , L'ENERGIE D'ICI , La Compagnie des Energies


ARMORGREEN, SAS - ZAC CAP MALO, AV. DU PHARE DE LA BALUE - 35520 - LA MEZIERE - France - SIREN 501688360


GROUPE LEGENDRE, - Service Juridique 5 rue Louis Jacques Daguerre - 35136 - SAINT JACQUES DE LA LANDE - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Inscription le 25 mai 2020 - Modification d'un mandataire n°787438 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-25

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.